Arrêtés municipaux
2023
Arrêté visé du 2 février 2023 – PORTANT-SENS-PRIORITAIRE-AGGLO-DES-CHAUDANNES-RD-916A
Arrêté visé du 1er février 2023 – Annule et remplace 01 2022 prescrivant modif PLU
2022
Arrêté visé du 1er décembre 2022 – Modifications des limites d’agglomération Chaudannes RD 916A
Délibérations et comptes rendus du Conseil municipal
2023
Conseil Municipal du jeudi 23 février 2023 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet
2022
Conseil Municipal du jeudi 8 décembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet
- Procès verbal des délibérations du 08 12 2022
- Compte rendu et questions diverses du 08 12 2022
Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022 à 19 heures 30 en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal en mairie de belmont-Tramonet, le jeudi 16 juin 2022 à 19 heures 30
- Procès verbal des délibérations du 16 06 2022
- Conpte rendu et questions diverses du 16 06 2022
Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le jeudi 7 avril 2022 à 19 heures 30
Conseil Municipal du jeudi 17 mars 2022 à 19h 30, en mairie de Belmont-Tramonet
Conseil Municipal du jeudi 24 février 2022 à 19h 30 en mairie de Belmont-Tramonet * port du masque obligatoire
2021
Conseil Municipal en mairie de Belmont-Tramonet, le mardi 16 novembre 2021 à 19 heures 30
Conseil Municipal le jeudi 22 juillet 2021 à 19 heures 30, en mairie de Belmont-Tramonet
Réunion du conseil municipal du jeudi 20 mai 2021 à 19h 30 è la salle polyvalente « Les Marronniers », pour permettre la distanciation et le respect des gestes barrières
Réunion du conseil municipal le jeudi 1er avril 2021 à 19 heures 30 à la salle polyvalente « Les Marronniers » de Belmont-Tramonet (lieu autorisé par dérogation préfectorale pour respect des mesures sanitaires COVID 19)
Réunion du conseil municipal le jeudi 18 février 2021 à 19 heures 30, à la salle polyvalente « les Marronniers » de Belmont-Tramonet
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Date : jeudi 6 avril 2023 à 19 h 30
Lieu : Mairie de Belmont-Tramonet
Ordre du jour :
• Présentation du budget primitif 2023,
• Diverses demandes de subvention 2023,
• Durée d’amortissement des subventions d’équipement versées au SDES et à Orange sur les travaux d’enfouissement des réseaux des Chaudannes – dérogation à la règle du prorata temporis,
• Autorisation de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section,
• Vote du budget primitif 2023,
• Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Val Guiers,
• Extinction partielle de l’éclairage public de 23 heures à 5 h sur les voies : traversée du village (route du Village aux abords des bâtiments communaux…, boucle du Pressoir, Jubasseau et Belle Etoile) et secteur des Chaudannes (carrefour RD916a/RD35 et traversée RD916a route de St Genix),
• Questions diverses.